Premier statut : loi du 17 mai 1977.

• Changement de nom : assistante maternelle.
• Ouverture aux hommes.
• Agrément valable un an.
• Nécessité d’un minimum de capacités éducatives.
• Rémunération minimum : 2 heures de SMIC par jour.
• Droit aux congés payés.
• Début de couverture sociale (cotisation forfaitaire quelque soit la durée de l’accueil et le tarif).
• Droit à une formation.
• Licenciement, préavis.

Des associations se sont créées et réunies en fédération dont l’UFNAFAAM et grâce à elles des avancées ont pu avoir lieu :

• Imposition spécifique (1979-1980-1981),
• Droit au chômage (1980-1984),
• Droit aux congés pour événements familiaux (1985),
• Droit à la 5e semaine de congés payés (1985),
• Paiement du 1er mai (1985)
• Reconnaissance comme agents non titulaires pour les assistant(e)s maternel(le)s employé(e)s par des personnes morales d’où droit à l’élection au Comité Technique Paritaire (droit de vote) et à la formation continue.

Dans le même temps, en 1984 un changement de politique s’opère par rapport aux parents des enfants confiés et trouve son aboutissement dans la « loi des usagers » qui permet entre autres aux :

• associations de siéger au conseil de famille,
• assistantes maternelles, la priorité d’étude du dossier d’adoption.

En 1991, suite à de longues négociations et une manifestation organisée par l’UFNAFAAM sous la Tour Eiffel, les assistant(e)s maternel(le)s employé(e)s par des particuliers bénéficient enfin des cotisations sociales sur le salaire réel. L’année suivante 1992, les assistant(e)s maternel(le) s employé(e)s par des personnes morales les rejoignent et l’ensemble de ces professionnel(le)s deviennent ainsi des salarié(e)s à part entière.

Statut 1992 : loi du 12 juillet 1992.

• Un statut : 2 accueils, accueil permanent, accueil non permanent.
• Formulaire de demande d’agrément.
• Définition des critères d’agrément : examen médical obligatoire, vérification des conditions d’accueil, capacités éducatives, état de santé de la candidate, état, dimensions et environnement du logement.
• L’agrément est national, il est valable 5 ans.
• Un délai d’évaluation est fixé au-delà duquel, à défaut de réponse l’agrément est acquis.
• Obligation de la formation.
• Refus d’agrément motivé.
• Obligation d’une assurance responsabilité civile professionnelle.
• Information de l’agrément auprès des maires, des organismes débiteurs et des représentants légaux des mineurs accueillis.
• Renouvellement d’agrément : le premier renouvellement est conditionné par la justification de la formation obligatoire.
• Abattement fiscal.

La commission consultative paritaire départementale :

• donne son avis sur retrait, restriction et non renouvellement d’agrément,
• est informée des suspensions d’agrément en cas d’enfant en danger,
• est consultée chaque année sur le programme de formation et le bilan de fonctionnement de l’agrément.

Pour l’accueil permanent.
Délai d’évaluation : 6 mois.
Mensualisation de la rémunération.
Notion de famille d’accueil.
Rémunération :

• Accueil permanent (salaire minimum mensuel 84,5 h de SM IC, indemnité d’attente 1,125 fois le SMIC pendant 3 mois),
• Accueil intermittent (salaire forfaitaire journalier 3 fois le SM IC horaire, indemnité d’entretien non définie, majoration pour l’accueil d’enfant présentant des contraintes particulières).

Durée de la formation : 120 heures dans les trois ans du 1er contrat. La formation est organisée et payée par l’employeur.
Le contrat d’accueil est obligatoire.
Les assistant(e)s maternel(le)s employés par des personnes morales de droit public sont agents non titulaires des collectivités.

Pour l’accueil non permanent.
Délai d’évaluation : 3 mois.
Définition d’une durée d’accueil journalière (entre 8 et 10 heures).
Rémunération :

• augmentation du minimum national pour cette durée 2 h 30 de SMIC,
• indemnité d’absence lorsque celle-ci n’est pas due à une maladie de l’enfant ou à une circonstance contraignante pour l’employeur,
• indemnité d’entretien et de repas,
• majoration exclusive pour les assistantes maternelles employées par des crèches familiales pour l’accueil d’enfant présentant des contraintes particulières.

Durée de la formation : 60 heures dont 20 heures dans les deux ans qui suivent l’agrément. La formation est organisée et payée par le Conseil Général qui organise l’accueil des enfants confiés. 15 jours de préavis en cas de rupture de contrat avec un employeur particulier.

Historique des négociations.
En 2001, Ségolène Royal, Ministre délégué à la famille, initie des consultations dans le but de rénover le statut pour son dixième anniversaire. Trois groupes de travail sont mis en place :

• accueil permanent,
• accueil non permanent,
• agrément.

Les travaux de ces groupes entre septembre 2001 et mars 2002 aboutissent à 62 propositions. Les aléas de la politique étant ce qu’ils sont, en mai 2002, le nouveau ministre délégué à la famille, M. Christian Jacob reprend ces dispositions et propose en janvier 2003 16 fiches techniques, 8 pour l’accueil permanent et autant pour l’accueil non permanent. Le projet de loi est présenté au Conseil des Ministres le 4 février 2004.

C’est Mme Roig, nouveau Ministre de la famille qui défend le projet devant le Sénat le 25 mai 2004. Mme Marland-Millitello est nommée rapporteur du projet devant l’Assemblée Nationale. Pendant ces mois d’attente, elle s’emploiera à mieux connaître notre profession et s’entretient de nombreuses fois
avec les associations.

En octobre 2004, Mr Douste-Blazy est nommé Ministre de la santé et en charge de la famille. Le projet est voté en première lecture à l’assemblée nationale le 9 février 2005. Le deuxième passage au Sénat intervient le 30 mars 2005. Le deuxième passage à l’Assemblée Nationale le 13 avril 2005. Les textes votés par les deux assemblées n’étant pas strictement identiques, le passage en commission mixte s’impose : ce qui est fait le 10 mai 2005. Le vote final a eu lieu le 2 juin 2005 à l’Assemblée Nationale, le texte est paru au journal officiel le 28 juin 2005, la loi est datée du 27 juin 2005.

Parution des décrets.
Décret n 2005-1772 du 30 décembre sur la formation des assistants familiaux.
Arrêté du 14 mars 2006, DEAF .
Décret n 2006-464 du 20 avril sur la formation des assistants maternels.
Décret n 2006-627 du 29 mai sur les dispositions relatives du code du travail.
Arrêté du 30 A oût 2006 relatif à la formation des assistants maternels.
Décret n 2006-1153 du 14 septembre relatif à l’agrément.
Décret agents non titulaires des collectivités en attente à ce jour.

« Orienter l’ensemble de l’activité nationale » et appliquer des «nouvelles mesures concernant le peuplement du pays», c’est ainsi que le Général de Gaulle définit les objectifs des ordonnances adoptées à partir de novembre 1944. L’institution, par l’ordonnance du 2 novembre 1945, de la Protection maternelle et infantile (PMI), est révélatrice de cette volonté qui faisait du progrès démographique la nécessité absolue, la condition indispensable à la renaissance et au développement de la nation. Elle est tout à fait conforme à la façon dont était perçu l’enjeu démographique lié à la situation des nourrissons : dans le combat que mène la France pour son renouveau démographique, « c’est au puériculteur qu’incombe le rôle essentiel, je pourrais dire la mission » déclarait le Professeur
Weil-Ballé devant l’Académie de médecine, le 27 février 1945.

Au cours des décennies suivantes, mais surtout à partir de 1970, de nombreux textes viendront modifier et compléter le document initial qui, par son esprit, sinon par sa lettre, demeure fondamental pour l’organisation de la protection sanitaire de l’enfance jusqu’à l’âge de l’école obligatoire.

Extrait de «Le Point santé enfance Juin/décembre 1995

Toutes les oeuvres de bienfaisance eurent pour effet immédiat une diminution considérable des abandons de nouveau-nés. La création de services sociaux se fit d’abord au sein des maternités et des hôpitaux. Des travailleuses sociales formées dans des écoles, visitaient les jeunes mères avant leur sortie de la maternité et leur signalaient tout ce qui pouvait les aider à élever leur enfant.

En 1913 le Parlement vota la loi d’assistance aux femmes en couches qui obligea toute femme travaillant à l’extérieur à prendre 4 semaines avant ses couches et autant après. L’allocation compensatrice était tellement dérisoire que la loi était de fait totalement inefficace. En 1915, une protection médicale prénatale était organisée par l’assistance publique de Paris aidée du corps médical des hôpitaux, sous forme de consultations réservées aux futures mères. P. Strauss créait « L’école centrale de Puériculture » pour l’année scolaire 1917-1918.

Après la guerre, en 1919, la Croix Rouge consacre une grande partie de son activité à la lutte contre la mortalité infantile. C’est vers 1920 que l’assistance publique regroupe l’activité des consultations de nourrissons et des gouttes de lait avec d’autres oeuvres telles les consultations prénatales et les pouponnières et créa les centres d’hygiène infantile qui assuraient dans le cadre de l’hôpital, le suivi médical des jeunes enfants. Le champ d’application de la loi Roussel est considérablement élargi par les décrets-lois du 30 octobre 1935 qui permettaient d’exercer une protection, non plus uniquement sur les enfants mis en nourrice mais sur tous. Pour faciliter la surveillance, chaque enfant est désormais pourvu d’un carnet de santé. Ces centres d’hygiène infantile sont à l’origine des centres de PMI actuels.

D’après « Tétons et tétines », Marie-Claude DE LAHAYE

Les pouponnières ayant un prix de revient très élevé, les centres d’élevage furent créés où les enfants étaient confiés à des nourrices choisies et surveillées par un médecin et sans cesse visitées par une infirmière compétente qui leur apprenait leur métier. Moitié moins coûteux que les pouponnières, ils avaient en outre la supériorité de répandre la puériculture.

Ils s’agissaient de pensions pour nourrissons. Leur organisation était parfaite, c’était le triomphe de la médecine préventive. La mère ne pouvait rendre visite à son enfant que tous les quinze jours et devait revêtir une blouse blanche avant de le prendre dans les bras. L’infirmière qui s’en occupait quotidiennement possédait en plus de la blouse réglementaire, un masque de chirurgien. Et la tendresse ?

Fondée à la fin du 18e siècle, la première crèche parisienne comptait 12 berceaux. La mère venait allaiter son enfant 1 ou 2 fois dans la journée. L’idée fut reprise en 1844 par F. Marbeau qui créa une crèche où les enfants d’ouvriers étaient gardés à la journée et recevaient des soins élémentaires pour une somme minime.

L’exemple se répandit en province, et devant les résultats concluants, l’état décida de les régir. Le décret du 26 février 1862 suivi d’un règlement ministériel le 30 juin de la même année entérinèrent cette décision. Dès lors, les crèches se trouvent placées sous la protection de l’autorité publique et des textes fixent leurs conditions d’installation et de fonctionnement. En 1887, il existait 160 crèches dans toute la France et le voeu de tous les hygiénistes était « de voir des crèches dans tous les centres industriels et manufacturiers ».

A la fin du 19e siècle, les pouvoirs publics s’alarment de « la dépopulation » qui guette la France. Devant ce péril, médecins, législateurs, hommes et femmes de bonne volonté, vont unir leurs efforts et oeuvrer pour le bien du nouveau-né et de sa mère. L’enfance qui agonisait depuis des siècles allait enfin être reconnue et protégée.

C’est la loi du 23 décembre 1874, dite « Loi Roussel » qui eut pour objet de faire exercer par l’autorité publique une surveillance attentive sur tout enfant âgé de moins de 2 ans placé en nourrice loin du domicile de ses parents. La première consultation de nourrissons est fondée en 1892 par le docteur Eudin, médecin à l’hôpital de la Charité. Devant le succès de cette première initiative privée, le Conseil Général de la Seine crée le 20 décembre 1894, une consultation gratuite de nourrissons avec distribution de lait stérilisé pour les enfants dont les mères reçoivent le secours temporaire préventif d’abandon. Tourmenté par l’ignorance des femmes si dangereuse pour les enfants élevés au biberon, le docteur Variot fait à partir de 1894 des conférences d’hygiène infantile aux jeunes mères à Belleville.

La ligue contre la mortalité infantile lui permet de s’ouvrir à un plus grand public en lui demandant de faire ses conférences en leur nom.

Ces oeuvres eurent une action efficace contre la mortalité infantile puisque depuis leur fondation celle-ci était tombée pour les enfants examinés en 1920 de 33 à 10%. Ces oeuvres de bienfaisance privés croyaient à l’enfance. Ce n’est que 20 ans plus tard que l’État vit le bien fondé de ces institutions par une nette diminution de la mise en nourrice et des abandons. Il leur accorda alors des subventions avant d’en fonder lui-même.

En France, l’industrie nourricière est très ancienne, dès le 12e siècle existait à Paris, des bureaux qui plaçaient à la fois servantes et nourrices. Il s’agissait d’établissements payants où les filles qui cherchaient à se placer, trouvaient le gîte et le couvert. Ils étaient dirigés par des femmes appelées
« recommanderesses ». Au 17e siècle, ils ne conservent que le monopole de loger et de placer les nourrices.

Les « meneurs » étaient chargés de véhiculer ces dames entassées dans des chariots où la mortalité infantile était importante tant les conditions de voyage étaient difficiles.

Qualité d’une nourrice. Les origines les plus recommandées : Haute Bourgogne, Nord Pas de Calais, Bretagne (Côte d’Armor, Morbihan). Elle doit avoir entre 20 et 30 ans, être en bonne santé, brune plutôt que blonde mais surtout pas rousse. La fille mère est préférée à la femme mariée car elle s’attache à la famille qui l’accueille. La nourrice doit être propre, intelligente, d’un caractère doux et agréable. En plus de l’examen gynécologique auquel de nombreuses femmes refusaient de se soumettre, un contrôle obligatoire de la quantité et de la qualité du lait était exigé. Avant d’être admises au bureau des recommanderesses, les nourrices devaient se soumettre à un examen médical à l’issu duquel un certificat de bonne santé leur était délivré.

Le 29 janvier 1715, devant l’énorme taux de mortalité des enfants envoyés en nourrice à la campagne, une réglementation complète fut imposée au bureau et aux nourrices, dont voici un extrait :
Article 11. Interdiction d’avoir deux nourrissons en même temps sous peine de retrait pour elle et d’une amende de 50 livres pour son mari.
Article 12. Les nourrices étaient tenues d’avertir les parents de leur nourrisson d’une éventuelle grossesse.
Article 13. Interdiction de ramener ou de renvoyer leurs nourrissons même en cas de non paiement des parents, sans avoir reçu un ordre de ceux-ci ou sans avoir obtenu la permission du Lieutenant Général de Police.
Article 14. Contrainte par corps pour les parents qui ne paieraient pas les nourrices.

Le 1er mars 1727, une nouvelle ordonnance interdisait aux nourrices de remettre à d’autres, les enfants pris en charge. Le 24 juillet 1769, à Paris, les petits bureaux tenus par les recommanderesses sont supprimés et remplacés par un seul bureau de placement. En 1821, l’ensemble de la profession de meneur est supprimé.

La nourrice était obligée de se munir d’un contrat délivré par la Préfecture au vue d’un certificat obtenu auprès du maire de la commune qui attestait de ses bonnes vie et moeurs et d’un certificat médical obtenu auprès d’un médecin inspecteur. Ces deux certificats étaient inscrits sur le carnet qui contenait,
en outre, l’acte de naissance du nourrisson, le texte des articles du Code Pénal et des règlements administratifs intéressant directement les nourrices et les directeurs des bureaux de placement. Les bureaux des nourrices et tout ce qui les concernait étaient à Paris sous la responsabilité de l’Administration Générale des Hôpitaux. Mais le manque de surveillance permettait de passer outre toutes ces contraintes.

Ému devant la mortalité importante et constante des nourrissons, la loi Roussel du 13 décembre 1874 tenta donc de redresser la situation en imposant chaque mois, à la nourrice de campagne, la visite d’un médecin inspecteur et d’un membre de la commission locale instituée par le Préfet. Les observations de ces visiteurs devaient être consignées sur son carnet mais les nourrices refusèrent de se soumettre à ce contrat et l’administration ne fut pas en mesure de faire respecter la loi. Le choix de la nourrice va alors dépendre directement des conditions sociales des utilisateurs et concerner surtout les nourrices sur lieu.

Au milieu du 19e siècle, la mise en nourrice au loin va commencer à diminuer pour deux raisons :

• pénurie de nourrices,
• prise de conscience des parents faisant le rapport entre mortalité infantile et nourrice au loin. Ils préféreront prendre une nourrice chez eux, sous leur surveillance.

L’allaitement artificiel va aussi se développer, mais les résultats sont catastrophiques à cause de la précarité des conditions d’hygiène, il faut attendre la première décennie du 20ème siècle et la vulgarisation des découvertes de Pasteur pour que la mortalité infantile commence à diminuer sensiblement.
Le biberon devenant peu à peu un instrument d’allaitement sûr, l’enfant va enfin rester dans sa famille élevé par sa mère. C’est la fin de l’industrie nourricière.

Le métier de nourrice est l’un des plus vieux métiers du monde…, et nous assistantes maternelles d’aujourd’hui que savons-nous de ces femmes qui faisaient commerce de leur lait et dont le nom reste, trop souvent, attaché à notre profession ?

De l’antiquité jusqu’au Moyen-âge, ce sont uniquement les femmes de haut rang qui font allaiter leurs enfants par des nourrices pour des convenances personnelles. Si Plutarque vantait l’allaitement maternel, le célèbre médecin « Soranos » préconisait de laisser ce soin à des nourrices pour que la mère ne vieillisse pas avant l’âge. Suivant ce principe, bientôt des femmes plus modestes ne pouvant acheter une nourrice, la louèrent au «Forum Lactarium» sorte de marché où les femmes qui vivaient de leur lait se tenaient près d’une colonne appelée « colonne lactaire ».

La corporation des nourrices se développa par la répugnance que l’on avait à utiliser le lait animal en raison de la croyance populaire disant que celui-ci communiquait sa bestialité à l’enfant et qu’ainsi selon le cas il aurait la stupidité de l’âne, la voracité de la vache, la timidité de la chèvre… La désaffection des mères pour l’allaitement est si importante dans l’ensemble des couches sociales qu’il n’y a presque plus que les enfants de pauvres qui soient nourris par leur mères. Au 17e siècle pourtant, les philosophes se révoltent contre cette pratique mais les médecins protestent «le lait doit corriger l’influence exercée par la mère sur son enfant pendant la grossesse. Il est donc préférable de renoncer au lait maternel dès la naissance et de prendre une nourrice». Toutefois l’idée prédominante était que le lait avait la propriété de transmettre les traits de caractère, ainsi confier son enfant à une nourrice, c’était donc l’exposer à téter les vices ou les qualités de celle-ci.

Au 18e siècle, les moralistes démontrent l’importance de l’attachement à celle qui le nourrit, en rendant les mères jalouses de leurs nourrices, peut-être espèrent-ils les ramener à plus de compassion. Ainsi, certaines mères ne pouvant allaiter préfèrent recourir à l’allaitement artificiel malgré les dangers que cela représentent plutôt que de risquer de voir leur enfant se détacher d’elle au profit d’une nourrice. Mais les femmes qui travaillent durement 12 heures par jour et qui ne peuvent dans ces conditions allaiter et s’occuper du nouveau né vont représenter la clientèle principale des nourrices de campagne, de même les femmes de commerçants ou d’artisans dont la présence est indispensable à la boutique.

La femme travaille car le ménage a besoin de son salaire pour survivre et il est finalement plus rentable de payer une nourrice au rabais.

Au 19e siècle, la croissance urbaine et le développement du travail des femmes va intensifier la mise en nourrice. Pour les familles très pauvres, la mise en nourrice se fait d’une façon détournée. Elles vont abandonner leurs enfants à l’hospice des enfants trouvés qui va les placer chez des nourrices de campagne dans des régions reculées.

On note 2 catégories de nourrices :

• les nourrices «au loin» ou nourrices de campagne, les parents ne voyaient leurs enfants que tous les deux ou trois ans, d’où la difficulté de les retrouver et beaucoup de mortalité. Certaines de ces nourrices se voyaient confier par l’administration des enfants abandonnés appelés « champis » qu’elles élevaient jusqu’à 13 ans ;
• les nourrices «sur lieu», jeunes mères qui venaient à la ville se louer comme nourrice dans une famille bourgeoise. En 1860, il y a 3 880 nourrices « sur lieu » à Paris.

> Télécharger le livret…