Actualités

  • Newsletters n° 124 – UFNAFAAM – à destination des assistants maternels et assistants familiaux

    17 avril 2020 - Evenement

    La newsletter n° 124 – UFNAFAAM –  à destination des ASSISTANTS MATERNELS portant sur la fiche à destination des services PMI, des documents divers pour vous accompagner enfants et parents dans le cadre du confinement, informations relatives à l’ARE,  points discutés avec le Ministère vient d’être adressée toutes les associations affiliées représentant les assistants maternels, adhésions individuelles et abonnés RAM.

    La newsletter n° 124 – UFNAFAAM –  à destination des ASSISTANTS FAMILIAUX portant sur un numéro vert, la synthèse du questionnaire adressé, la réunion hebdomadaire avec Adrien Taquet et documents divers pour vous accompagner enfants et parents dans le cadre du confinement vient d’être adressée toutes les associations affiliées représentant les assistants familiaux et accueillants familiaux.

    Retrouvez toutes ces newsletters dans votre espace adhérents.

  • Newsletter n° 123 – UFNAFAAM – AGO et CA des 13 et 14 juin 2020

    17 avril 2020 - Evenement

    La newsletter n° 123 – UFNAFAAM –  à destination de tous les associations adhérentes à l’UFNAFAAM portant sur l’assemblée générale ordinaire et le conseil d’administration des 13 et 14 juin 2020 a été adressée.

  • Newsletter n° 121 – UFNAFAAM – AIDE FINANCIERE OCTROYEE AUX MAM, ACTIVITE PARTIELLE et ARE…

    10 avril 2020 - Evenement

    La newsletter n° 121 – UFNAFAAM –  à destination des ASSISTANTS MATERNELS portant sur l’aide financière octroyée aux MAM, l’activité partielle et l’ARE, les délais de rallongement des agréments et la couverture des assurances professionnelles UFNAFAAM vient d’être adressée toutes les associations affiliées représentant les assistants maternels, adhésions individuelles et abonnés RAM.

  • Newsletter n° 120 – UFNAFAAM – LE SUIVI SCOLAIRE DES ENFANTS CONFIES, DELAIS DE RALLONGEMENT AGREMENT, COUVERTURE ASSURANCES PROS

    31 mars 2020 - Evenement

    La newsletter n° 120 – UFNAFAAM –  à destination des ASSISTANTS FAMILIAUX portant sur le suivi scolaire des enfants confiés, les délais de rallongement des agréments et la couverture des assurances professionnelles UFNAFAAM vient d’être adressée toutes les associations affiliées représentant les assistants familiaux et adhésions individuelles.

  • Newsletter n° 115 – UFNAFAAM – CORONAVIRUS LA RELATION DE TRAVAIL ASSISTANTS MATERNELS, FAMILIAUX

    27 mars 2020 - Evenement

    La newsletter n° 115 – UFNAFAAM – CORONAVIRUS LA RELATION DE TRAVAIL ASSISTANTS MATERNELS et ASSISTANTS FAMILIAUX ainsi qu’une enquête de la DGCS vient d’être adressée toutes les associations affiliées, adhésions individuelles et abonnés RAM.

  • Newsletter n° 114 – CORONAVIRUS ASSISTANTS MATERNELS CHOMAGE PARTIEL (FAQ) et CONSEILS HYGIENE

    25 mars 2020 - Evenement

    La newsletter n° 114 – UFNAFAAM – ACTUALITÉS CORONAVIRUS ASSISTANTS MATERNELS portant sur le chômage partiel et les conseils d’hygiène vient d’être adressée toutes les associations affiliées, adhésions individuelles et abonnés RAM.

  • Newsletter n° 113 – INFORMATIONS CORONAVIRUS à destination des ASSISTANTS FAMILIAUX

    24 mars 2020 - Evenement

    La newsletter n° 113 – UFNAFAAM – ACTUALITÉS CORONAVIRUS ASSISTANTS FAMILIAUX vient d’être adressée toutes les associations d’assistants familiaux affiliées, adhésions individuelles af.

  • La newsletter n° 111 – Informations CORONAVIRUS

    19 mars 2020 - Evenement

    La newsletter n° 111- UFNAFAAM – ACTUALITÉS CORONAVIRUS ASSISTANTS MATERNELS et INFORMATIONS PRATIQUES LIÉES AU SALAIRE vient d’être adressé toutes les associations affiliées, adhésions individuelles et abonnés RAM.

  • Informations et recommandations CORONAVIRUS aux Assistants Maternels

    5 mars 2020 - Evenement

    Assistants maternels employés par des particuliers adhérents à l’UFNAFAAM,
    Retrouvez dans votre espace adhérent, les informations et recommandations sur le nouveau CORONAVIRUS ou via contact@ufnafaam.org qui vous les transmettra par email.

  • Étude exploratoire sur les pratiques des assistantes maternelles

    10 février 2020 - Evenement

    Une étude inédite sur le quotidien invisible des assistantes maternelles auprès des enfants

    Grâce à une étude inédite sur le 1er mode d’accueil, après celui des parents, l’UNAF et l’UFNAFAAM souhaitent enrichir les réflexions actuellement menées par la commission d’experts des 1000 premiers jours de la vie de l’enfant, présidée par le neuropsychiatre Boris Cyrulnik. Alliées de nombreux parents, les assistantes maternelles font pourtant l’objet de très peu d’études. L’Unaf et l’UFNAFAAM ont donc mené une étude qualitative d’observation ethnographique au domicile des assistantes maternelles qui met enfin en lumière des pratiques professionnelles souvent invisibles.

    Socialisation et éveil, personnalisation de l’accueil, relations avec les parents, sont les principaux thèmes abordés dans cette étude que vous pouvez Etude-pratiques-assistantes-maternelles-ufnafaam-unaf.

  • News actus n° 009 de janvier 2020 en ligne

    31 janvier 2020 - Evenement

    Retrouvez dans votre espace adhérents la dernière news actus n° 009 de janvier 2020.

  • Nouvelle fiche technique : CONTESTER UNE DÉCISION ADMINISTRATIVE en ligne

    10 janvier 2020 - Evenement

    Mise en ligne d’une nouvelle fiche technique « Contester une décision administrative » dans votre Espace Présidents.

  • La circulaire d’octobre 2019 est parue

    29 octobre 2019 - Evenement

    Retrouvez au sommaire de cette circulaire interne n° 382 d’octobre 2019 adressée à tous les présidents d’associations UFNAFAAM :

    ACTUALITES UFNAFAAM
    PROCÉDURE POUR UNE DÉCLARATION ASSURANCE 2019 ∣ M..
    JOURNÉE NATIONALE ASSISTANTS FAMILIAUX SAMEDI 1ER FÉVRIER 2020 PARIS
    QUI CONTACTER A L’UFNAFAAM ?
    ARTICLE 49 DU PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
    SANDRA ONYSZKO, CHEVALIER DE L’ORDRE DU MÉRITE
    LETTRE A M. ADRIEN TAQUET, SECRÉTAIRE D’ÉTAT
    CONTRIBUTIONS UFNAFAAM AU SÉNAT
    L’EBOUTIQUE

    ACTUALITÉS MÉTIERS
    RÉACTIONS « EN DEMI TEINTE » FACE A LA STRATÉGIE POUR LA PROTECTION DE L’ENFANCE ∣ AF
    CCN 66 : DE NOUVEAUX AVANTAGES POUR LES ASSISTANTES FAMILIALES∣ AF
    LA SECU : USAGE NUMÉRIQUE DANS LES RELATIONS AVEC LES ASSURES ∣ M
    DES PROPOSITIONS POUR FACILITER L’ADOPTION ∣ AF
    PROTECTION DE L’ENFANCE : LES JEUX VIDÉO, UN OUTIL A EXPLORER ? ∣ AF
    HAUSSE DES AIDES AU LOGEMENT AU 1ER OCTOBRE ∣ M
    JEUNES SORTANTS DE L’ASE : CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES POUR LES DÉPARTEMENTS ∣ AF
    PROJET DE LOI DE FINANCES 2020 ∣ M 

    INFOS PRATIQUES ASSOCIATIVES
    SERVICE CIVIQUE
    STAGIAIRE
    PROTECTION
    RESPONSABILITÉ PERSONNELLE DU PRÉSIDENT
    QUIZZ

    QUESTIONS-RÉPONSES
    ACQUISITION D’UN VÉLO CARGO, SUIS-JE COUVERTE ? ∣ M
    RUPTURE POUR FAUTE GRAVE, COMMENT LA DÉNONCER ? ∣ M
    ACCUEIL DE COPAINS CHEZ L’ASSISTANTE MATERNELLE ∣ AM
    INDEMNITÉS PAYÉES SANS ACCUEIL DE L’ENFANT ∣ AM
    DEMANDE DE REMBOURSEMENT POUR ABSENCES MALADIE DE L’ENFANT ∣ AM

    JUGEMENTS – JURISPRUDENCES
    CONTRAT DE TRAVAIL – MENTIONS ∣ M
    L’EMPLOYEUR DOIT-IL ROMPRE PAR ECRIT UN CDD DE REMPLACEMENT SANS TERME PRÉCIS ? ∣ M
    LA REMISE D’UN CHÈQUE VAUT-ELLE PAIEMENT DU SALAIRE ? ∣ M
    LA FICHE PRATIQUE : DOUBLE CALCUL DE L’INDEMNITE DE CONGÉS PAYES

  • Nouveaux docs disponibles dans vos espaces présidents et adhérents : prélèvement à la source, AG 2019..

    29 mai 2019 - Evenement

    NOUVEAUTE : Retrouvez en ligne dans vos espaces PRESIDENTS et ADHERENTS des documents (power point) pour vous aider dans la compréhension du Prélèvement à la source ainsi qu’un nouvelle candidature au bureau national.

  • Newsletters 124 & 125 adressées à tous les présidents d’associations membres

    3 mai 2019 - Evenement

    Retrouvez au sommaire des deux dernières circulaires internes :

    Newsletter n° 124, circulaire interne n° 376 d’avril 2019 : 
    ACTUALITÉS UFNAFAAM
    Procédure pour une déclaration assurance
    Qui contacter à l’UFNAFAAM ?
    Audition à l’Assemblée nationale
    Comité partenarial de la CNAF
    CR Groupe de travail à la DRESS pour les assistants familiaux
    Prélèvement de l’impôt à la source 2019 Revenus 2018
    Remerciements du Cabinet du nouveau Secrétaire d’Etat à la Famille

    ACTUALITÉS MÉTIERS
    Aides au logement
    Santé
    Contrats jeunes majeurs : la proposition de loi Bourguignon
    Un collectif pour soutenir les jeunes majeurs
    Jeunes majeurs : pas de refus de prise en charge
    Nouvelle sanction contre la fraude aux prestations sociales
    Vers une protection de l’enfance à plusieurs vitesses ?
    Les prestations familiales revalorisées au 1er avril

    INFOS ASSOCIATIVES
    Cotisation
    Reçu de don
    Assemblée Générale

    QUESTIONS-RÉPONSES
    Congé de paternité décalé
    Période d’essai et formation
    S’accorder pour mettre fin au CDD
    Jours fériés tombant sur jours non travaillés
    Faute grave pendant le préavis : quel impact paye
    CP en jours ouvrés
    Prise d’acte sous préavis
    Défiscaliser un rappel d’heures supplémentaires
    Calcul prime de fin de contrat CDD
    Accueil de stagiaire

     

    JURISPRUDENCES
    Refus d’un congé pour événement familial : le juge des référés statue sur le fond
    Congés
    Dénonciation du reçu pour solde de tout compte
    Abandon de poste
    Offre et promesse d’embauche
    Paie

     

    FICHE TECHNIQUE : LES JOURS FÉRIES EN MAI

    **********************************************

    Newsletter n° 125, circulaire interne n° 377 de mai 2019 : 

    RENOUVELLEMENT CANDIDATURE BUREAU NATIONAL

    • GUARNE Alain : Renouvellement candidature ALAIN GUARNE.pdf

    RAPPORT D’ACTIVITE 2018 : RAPPORT ACTIVITÉ 2018.pdf

    COMPTES 2018 : Bilan 2018.pdf

    • BILAN ACTIF
    • BILAN PASSIF
    • COMPTE DE RESULTAT
    • DETAIL DU BILAN ACTIF
    • DETAIL DU BILAN PASSIF
    • DETAIL DU COMPTE DE RESULTAT

    BUDGET PRÉVISIONNEL 2019 : AG CA 2019 Paris.pdf

    En pièces jointes :
    -CONVOCATION avec ordre du jour : AG CA 2019 Paris.pdf
    -POUVOIRS PERSONNE MORALE ET PERSONNES PHYSIQUE : AG CA 2019 Paris.pdf
    -LES RÉSOLUTIONS A VOTER : AG CA 2019 annexes.pdf
    -LES OBJECTIFS ET ORIENTATIONS 2019-2020 : AG CA 2019 Paris.pdf
    -Les documents annexes destinés à vos adhérents : AG CA 2019 annexes.pdf

    Tous ces documents sont à disposition dans votre espace Présidents.

  • CONVOCATION AGO CA UFNAFAAM JUIN 2019 ADRESSEE

    18 avril 2019 - Evenement

    La convocation à l’assemblée générale ordinaire et conseil d’administration annuels de notre fédération, les samedi 15 et dimanche 16 juin 2019 au FIAP Jean Monnet de Paris a été adressée ce jour par email à tous les présidents d’association. Y sont également joint le bulletin d’inscription avec plan d’accès

    Retrouvez tous ces documents en ligne dans votre Espace Présidents.

  • La circulaire de mars 2019 est parue

    9 avril 2019 - Evenement

    La circulaire interne n° 375 de mars 2019 est parue.
    Elle vous a déjà été adressée à tous à travers la newsletter n° 123.
    Toutes les associations affiliées à l’UFNAFAAM reçoivent automatiquement cette circulaire depuis le 01/01/2019.

    A son sommaire, retrouvez :

    ACTUALITES UFNAFAAM
    PROCÉDURE POUR UNE DÉCLARATION ASSURANCE 2019 ∣ M.. 2
    Qui contacter à l’UFNAFAAM ?. 3
    LETTRE A ADRIEN TAQUET, NOUVEAU SECRÉTAIRE D’ETAT ∣ AF. 4
    PROPOSITION DE COURRIER EN CAS DE RESTRICTION D’AGREMENT ∣ AM.. 5
    PRÉSENTEZ-VOUS A VOTRE CONSEIL DÉPARTEMENTAL, FAITES-VOUS CONNAITRE ∣ M.. 6

    ACTUALITES METIERS
    Modalités d’UTILISATION 2019 DU CPF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ∣ M.. 7
    Une nouvelle condition de renouvellement du congé de présence parentale. 7
    Suspension de la vaccination obligatoire par le BCG ∣ M.. 8
    Santé des enfants : nouveau calendrier pour les examens médicaux obligatoires ∣ M.. 8
    Les enfants placés prennent la parole lors d’un meeting ∣ AF. 8
    Défenseur des droits : handicap et protection de l’enfance parmi les motifs de saisine   10
    « Se hisser à la hauteur des tout-petits en protection de l’enfance » ∣ AF. 10
    DEUX DÉPUTÉS VEULENT RATTACHER LA PRÉVENTION SPECIALISEE A LA PJJ ∣ AF. 12
    Aide au permis de conduire pour les apprentis ∣ M.. 12
    DERNIER RAPPORT D’ETUDE DE L’ONPE ∣ M.. 12
    protection de l’ENFANCE ∣ AF. 13
    Adrien Taquet présente les 6 thématiques de la concertation ∣ AF. 15

    INFOS ASSOCIATIVES
    LE BÉNÉVOLAT A L’ETUDE. 18
    UN NOUVEAU PLAN COMPTABLE ASSOCIATIF. 18

    QUESTIONS-RÉPONSES
    PRÉLÈVEMENT A LA SOURCE ∣ AM.. 19
    ABSENCE DE L’ENFANT SUR UNE PARTIE DE LA JOURNÉE D’ACCUEIL ∣ AM.. 19
    ATTESTATION ASSURANCE AM EN MAM NON ENCORE AGRÉÉE POUR LA MAM ∣ AM.. 19
    CASSE COMMENT FAIRE MARCHER L’ASSURANCE ∣ M.. 20
    RUPTURE DU CONTRAT PENDANT LES 10 SEMAINES DE PROTECTION MATERNITÉ ∣ AM.. 20
    CHANGEMENT DE LIEU D’EXERCICE EN MAM ∣ MAM.. 20

    JURISPRUDENCES
    Durée du travail – HEURES SUPPLÉMENTAIRES ∣ M.. 21
    rupture du contrat ∣ M.. 22
    FACEBOOK ∣ M.. 22
    RUPTURE DU CONTRAT : LE REÇU POUR SOLDE DE TOUT COMPTE ∣ M.. 22

    FICHE PRATIQUE : IMPÔTS 2019 DÉCLARATION REVENUS 2018
    LES CHIFFRES A RETENIR POUR CETTE DÉCLARATION DE REVENUS 2018. 23
    DÉTERMINATION DU REVENU IMPOSABLE : 24
    PRESTATION EN NATURE ASSISTANTS MATERNELS. 25
    AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL. 26
    ATTESTATION DE LA VALEUR DES REPAS DE L’ENFANT FOURNIS PAR LE PARENT. 26
    LA PRIME D’ACTIVITE | M.. 27

    FICHE TECHNIQUE : PRÉLÈVEMENT A LA SOURCE                                                                                               28

  • La circulaire interne de février 2019 est parue

    1 mars 2019 - Evenement

    La circulaire interne n° 374 de février 2019 est parue.
    Elle vous a déjà été adressée à tous à travers la newsletter n° 122.
    Toutes les associations affiliées à l’UFNAFAAM reçoivent automatiquement cette circulaire depuis le 01/01/2019.

    Au sommaire, ce mois de février : 
    ACTUALITÉS UFNAFAAM
    PROCÉDURE POUR UNE DÉCLARATION ASSURANCE 2019 ∣ M    2
    Qui contacter à l’UFNAFAAM ?  3
    CONTRIBUTION UFNAFAAM LOI ESSOC ∣ MAM    4
    ASSISTANTS MATERNELS : LA QUALITÉ NE FAIT PAS L’EMPLOI. QUI S’EN SOUCIE ? ∣ AM    8
    HAUT CONSEIL A LA FAMILLE ∣ AM    9
    ANGERS. ELLES ONT ENDOSSE LEUR GILET ROSE ∣ AM    9
    BREST. LA COLÈRE DES ASSISTANTES MATERNELLES ∣ AM    10
    LA RONDE. LES ASSISTANTS MATERNELS S’AFFILIENT A UNE FÉDÉRATION NATIONALE ∣ AM    10
    CHOLET « LE MÉTIER D’ASSISTANTE MATERNELLE SE PRÉCARISE »   11
    FEUILLE DE ROUTE DE LA PROTECTION DE L’ENFANCE ∣ AF  12
    ACTUALITÉS MÉTIERS
    Circulaire non publiée conséquences ∣ M    13
    Paie ∣ M    13
    HEURES SUPPLEMENTAIRES DEFISCALISATION MODE D’EMPLOI ∣ M    13
    Les heures supplémentaires ne sont pas exonérées   14
    Heures supplémentaires : pourquoi tous les salariés n’ont pas profité de l’exonération ∣ M    14
    Comment appliquer le prélèvement à la source d’un assistant maternel ? ∣ AM    15
    Protection de l’ENFANCE ∣ AF  17
    APRES L’ASE le vide ∣ AF  17
    Sorties sèches des jeunes majeurs : un référentiel qui doit guider la contractualisation ∣ AF  17
    Protection de l’enfance et bientraitance : peut mieux faire ! ∣ AF  19
    Protection de l’ENFANCE ∣ AF  21
    Aide sociale des départements : un ralentissement qui se confirme ∣ AF  22
    Service national universel ∣ M    22
    INFOS PRATIQUES ASSOCIATIVES
    TRANSPORTS  23
    SERVICE CIVIQUE  23
    NULLITÉ D’ ASSEMBLÉE GÉNÉRALE  23
    BÉNÉVOLAT : INSCRIPTION SUR LE COMPTE D’ ENGAGEMENT CITOYEN   23
    le compte d’engagement citoyen récompense le bénévolat 24
    QUESTIONS-RÉPONSES
    COMMENT PUIS-JE PRENDRE MES CONGÉS PAYES ∣ AM    25
    JOURS D’ ACTIVITES ET BULLETIN DE PAIE ∣ AM    25
    INDEMNITÉ D’ ENTRETIEN, J’AI DU MAL A COMPRENDRE ∣ AM    25
    CALCUL DU SALAIRE NET A PAYER ∣ AM    26
    MENSUALISATION AVEC SEMAINES A 50 HEURES ∣ AM    26
    CONSERVATION DES BULLETINS DE PAYE ∣ M    26
    JUGEMENTS – JURISPRUDENCES
    Maternité rupture du contrat de travail pendant la grossesse   27
    MEMBRES : exclusion   28
    Résiliation judiciaire   28
    Requalification du contrat à temps partiel en contrat à temps plein   28
    FICHE PRATIQUE : ACCUEILLIR UN STAGIAIRE    

  • La circulaire interne n° 373 de janvier 2019 envoyée

    25 janvier 2019 - Evenement

    La circulaire interne n° 373 de janvier 2019 a été adressée par email à toutes les associations membres.
    Si jamais vous ne l’avez pas reçue, prenez attache avec Marie-Laure au siège administratif à contact@ufnafaam.org afin qu’on puisse vérifier vos coordonnées.

    Au sommaire ce mois-ci :
    ACTUALITÉS UFNAFAAM
    PROCÉDURE POUR UNE DÉCLARATION ASSURANCE 2019 ∣ M..
    QUI CONTACTER A L’UFNAFAAM
    rappel tarifs ADHÉSION ET assurances 2019 ∣ M  IMPORTANT.
    TARIFS ASSISTANTS MATERNELS AU 1ER JANVIER 2019 ∣ AM  MISE A JOUR.
    Démission légitime des assistants maternels ∣ AM..
    LES DIFFICULTÉS RENCONTRÉES PAR UNE ASSOCIATION I AM
    LOI ESSOC ∣ MAM..
    JOURNÉE MAM DU 2 MARS 2019 REPORTÉE
    EXONÉRATION DES HEURES COMPLÉMENTAIRES ET MAJORÉES ∣ AM..
    Pour les futurs retraites 2019 ∣ M  Attention prudence !.
    LETTRE A LA MINISTRE AGNÈS BUZYN

    ACTUALITÉS MÉTIERS
    Le Smic et le minimum garanti augmentent de 1,5 % au 1er janvier ∣ M..
    Ce qui change au 1er janvier 2019
    LES COTISATIONS SOCIALES ∣ AM..
    Fusion des régimes ARRCO et AGIRC ∣ M..
    RAPPEL : Report du prélèvement à la source ∣ AM..
    GRILLE DU TAUX NEUTRES du prélèvement à la source AU 1ER JANVIER 2019 ∣ M..
    A VENIR : Baisse de la CSG pour une partie des retraités : pas avant juillet ∣ M..
    A VENIR : Augmentation exceptionnelle de la prime d’activité : 5 février ∣ M..
    A VENIR : Modération des pensions de retraite et de certaines allocations ∣ M..
    Baisse des prix du gaz : de fin janvier à juin ∣ M..
    Heures supplémentaires défiscalisées : fin janvier ∣ M..
    Réduction de cotisations salariales sur les heures supp. ∣ M..
    Heures de bénévolat et droits supplémentaires à la formation ∣ M..
    Barème des saisies sur salaires pour 2019 ∣ M..
    Congé paternité allongé ∣ M..
    L’ASE ne peut imposer la mise en quarantaine d’un MNA avant son évaluation ∣ AF.
    La prime d’activité revalorisée pourra être versée dès le 5 février ∣ M..
    Monétisation du compte personnel de formation ∣ M..
    Les décrets octroyant des « droits à vie » sont parus.
    NOUVEAU BARÈME KILOMÉTRIQUE 2019 ∣ M..
    Aides au logement : revalorisations limitées à 0,3 % en 2019 ∣ M..
    Les graves ratés de la protection de l’enfance ∣ AF.
    UFNAFAAM : EN RÉPONSE A L’EMISSION DE France 3 PIÈCES A CONVICTION
    REVENU DE BASE ∣ M..

    INFOS PRATIQUES ASSOCIATIVES

    QUESTIONS-RÉPONSES
    NOUVELLE REFORME AGRÉMENT ∣ AM..
    SALAIRE NON PAYE, ACCUEIL REFUSE ∣ AM..
    MÉDECINE DU TRAVAIL ∣ AM..
    ASSISTANTE MATERNELLE REFERENTE NON PRÉSENTE ∣ MAM..
    REMISE DE DOCUMENTS DE FIN DE CONTRAT ∣ AM..
    DATE DE FIN DE CONTRAT, QUAND ? ∣ AM..
    PRÉLÈVEMENT A LA SOURCE ∣ AF.

    JURISPRUDENCES
    CDD mentions obligatoires – signature des parties.
    CONGÉS PAYES : durée preuve – charge de la preuve.
    UNE DÉCISION PRISE PAR TÉLÉPHONE EST NULLE.
    FICHE PRATIQUE : LE PRÉLÈVEMENT A LA SOURCE

  • « Enfants placés : les sacrifiés de la République » Emission ce soir sur France 3

    16 janvier 2019 - Evenement

    « Enfants placés : les sacrifiés de la République », Emission Pièces à conviction, mercredi 16 janvier, 21 h, France 3. Le documentaire sera suivi à partir de 22h40 d’un débat avec des anciens enfants placés, des responsables de l’ASE, des représentants de l’Etat, etc.