La circulaire interne n° 374 de février 2019 est parue.
Elle vous a déjà été adressée à tous à travers la newsletter n° 122.
Toutes les associations affiliées à l’UFNAFAAM reçoivent automatiquement cette circulaire depuis le 01/01/2019.
Au sommaire, ce mois de février :
ACTUALITÉS UFNAFAAM
PROCÉDURE POUR UNE DÉCLARATION ASSURANCE 2019 ∣ M 2
Qui contacter à l’UFNAFAAM ? 3
CONTRIBUTION UFNAFAAM LOI ESSOC ∣ MAM 4
ASSISTANTS MATERNELS : LA QUALITÉ NE FAIT PAS L’EMPLOI. QUI S’EN SOUCIE ? ∣ AM 8
HAUT CONSEIL A LA FAMILLE ∣ AM 9
ANGERS. ELLES ONT ENDOSSE LEUR GILET ROSE ∣ AM 9
BREST. LA COLÈRE DES ASSISTANTES MATERNELLES ∣ AM 10
LA RONDE. LES ASSISTANTS MATERNELS S’AFFILIENT A UNE FÉDÉRATION NATIONALE ∣ AM 10
CHOLET « LE MÉTIER D’ASSISTANTE MATERNELLE SE PRÉCARISE » 11
FEUILLE DE ROUTE DE LA PROTECTION DE L’ENFANCE ∣ AF 12
ACTUALITÉS MÉTIERS
Circulaire non publiée conséquences ∣ M 13
Paie ∣ M 13
HEURES SUPPLEMENTAIRES DEFISCALISATION MODE D’EMPLOI ∣ M 13
Les heures supplémentaires ne sont pas exonérées 14
Heures supplémentaires : pourquoi tous les salariés n’ont pas profité de l’exonération ∣ M 14
Comment appliquer le prélèvement à la source d’un assistant maternel ? ∣ AM 15
Protection de l’ENFANCE ∣ AF 17
APRES L’ASE le vide ∣ AF 17
Sorties sèches des jeunes majeurs : un référentiel qui doit guider la contractualisation ∣ AF 17
Protection de l’enfance et bientraitance : peut mieux faire ! ∣ AF 19
Protection de l’ENFANCE ∣ AF 21
Aide sociale des départements : un ralentissement qui se confirme ∣ AF 22
Service national universel ∣ M 22
INFOS PRATIQUES ASSOCIATIVES
TRANSPORTS 23
SERVICE CIVIQUE 23
NULLITÉ D’ ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 23
BÉNÉVOLAT : INSCRIPTION SUR LE COMPTE D’ ENGAGEMENT CITOYEN 23
le compte d’engagement citoyen récompense le bénévolat 24
QUESTIONS-RÉPONSES
COMMENT PUIS-JE PRENDRE MES CONGÉS PAYES ∣ AM 25
JOURS D’ ACTIVITES ET BULLETIN DE PAIE ∣ AM 25
INDEMNITÉ D’ ENTRETIEN, J’AI DU MAL A COMPRENDRE ∣ AM 25
CALCUL DU SALAIRE NET A PAYER ∣ AM 26
MENSUALISATION AVEC SEMAINES A 50 HEURES ∣ AM 26
CONSERVATION DES BULLETINS DE PAYE ∣ M 26
JUGEMENTS – JURISPRUDENCES
Maternité rupture du contrat de travail pendant la grossesse 27
MEMBRES : exclusion 28
Résiliation judiciaire 28
Requalification du contrat à temps partiel en contrat à temps plein 28
FICHE PRATIQUE : ACCUEILLIR UN STAGIAIRE